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« Notice 1538-IFI-TIP-K : Notice avis d'impôt sur la fortune immobilière rôle général - Millesime 2020 - N° CERFA »

Fiche formulaire - PDF - 339.75 KB

17/08/2020 - Site impots.gouv.fr

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« Convention internationale - Côte d Ivoire »

Article

30/01/2018 - Site impots.gouv.fr

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« Formulaire 3310-CA3G-SD : Déclaration récapitulative de la TVA et des taxes assimilées dues par la tête de groupe - Millesime 2026 - N° CERFA 14509*15 »

Fiche formulaire - PDF - 399.21 KB

30/01/2026 - Site impots.gouv.fr

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« Formulaire 3310-A-SD : Taxe sur la valeur ajoutée et taxes assimilées - Millesime 2024 - N° CERFA 10960*34 »

Fiche formulaire - PDF - 146.11 KB

01/02/2024 - Site impots.gouv.fr

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« IMT »

  • partenaire

Article

08/07/2026 - Site impots.gouv.fr

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« Notice 1536-TIP-K : Notice avis taxe foncière rôle général - Millesime 2021 - N° CERFA »

Fiche formulaire - PDF - 514.83 KB

30/08/2021 - Site impots.gouv.fr

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« Notice 1538-K : Notice avis d'impôt sur la fortune immobilière rôle général mensualisé - Millesime 2026 - N° CERFA »

Fiche formulaire - PDF - 207.7 KB

05/08/2026 - Site impots.gouv.fr

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Comment fonctionne notre IA ?

La Direction générale des Finances publiques propose un outil d’intelligence artificielle pour aider les usagers dans leurs recherches. Il s’agit d’une expérimentation : les aperçus permettent de découvrir le contenu de la page mais peuvent contenir des imprécisions, notamment pour les contenus longs ou complexes. Nous vous invitons à consulter les articles proposés pour prendre connaissance de l’intégralité des informations. 

Par ailleurs, ces aperçus n'ont pas de valeur juridique : ils ne peuvent être utilisés à des fins de litige. Pour obtenir une réponse précise à une question personnalisée, il est essentiel de consulter les services et les agents de la DGFiP.

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